Charlotte Fraisse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fraisse (Charlotte)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
A titre de représentants des directeurs de production
Groupe:
Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1997-03-06
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000748166
(source JORF)
nomination
06 Mars 1997
06/03/1997
De:
Fraisse (Charlotte)
Objet:
membres de la commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
Au titre de représentants des directeurs de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000353618
(source JORF)
nomination
23 Janvier 1991
23/01/1991